Déposée le 2 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BIOVALEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEDISOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVALEUR domicilié(e) L'Humeau de Bray, 49260 ST-MACATRE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 509 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVALEUR S.A. - France.
La marque PEDISOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVALEUR S.A. (Société Anonyme) - L'Humeau de Bray, 49260 ST-MACATRE DU BOIS - France - SIREN 352509213
BIOVALEUR S.A. - France
Inscription le 11 janvier 1999 - Retrait partiel n°270042 - Publication au BOPI 1999-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Produits à usage médical, à savoir : produits cosmétiques, émulsions, gels, lotions, sticks (bâtons), lingettes, huiles, savons, produits gommants, produits déodorants, produits de soin des pieds. Produits cosmétiques et produits à usage médical sous forme d'aérosols. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et d'hygiène ; désinfectants, produits bactéricides, produits fongicides, produits de soin et d'hygiène des pieds.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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